FABRICATION ARTISANALE
Atelier de fabrication de CONFISERIES
62 bis avenue Aristide Briand, 37600 LOCHES - Tél./Fax : 02 47 91 91 97
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CONDITIONS DE VENTE
Atelier de fabrication de CONFISERIES
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1) Conditions Générales de Vente pour la France métropolitaine UNIQUEMENT.
- Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
- Ce catalogue ainsi que les photos ne sont pas contractuels. Des variations de couleurs peuvent également survenir compte tenu des variations d'écrans.
- Les matières sont indiquées sans engagement.
- Le conditionnement indiqué par boîte, sachet ou paquet ne peut être détaillé.
- Les quantités par conditionnement sont données à titre indicatif sans engagement.
- Les taxes sont facturées en sus au taux en vigueur.
- Les prix sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment en fonction du cours des devises ou autres circonstances.
2) Garantie
Les articles ne sont pas garantis.
3) Clause de réserve et de propriété
Toute reproduction, même partielle, du présent site internet est illicite (article L.124.4 du code de la propriété intellectuelle, loi 92-597 du 1er juillet 1992) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
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Tout litige, de quelque nature que ce soit, relatif à nos ventes, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de TOURS (France).
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